Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
41.Usages spécifiquement exclus ou permis
Tout usage inscrit aux rubriques « usages spécifiquement exclus ou permis » est spécifiquement exclu ou permis dans la zone, à l'exclusion des autres usages du groupe qui le comprend et auquel il demeure associé.
41.Usages spécifiquement exclus ou permis
Tout usage inscrit aux rubriques « usages spécifiquement exclus ou permis » est spécifiquement exclu ou permis dans la zone, à l'exclusion des autres usages du groupe qui le comprend et auquel il demeure associé.